Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOSTAMP
INNOPSYS, SA

Numéro de dépôt :
3847588
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2021
INNOSTAMP de INNOPSYS

Présentation de la marque INNOSTAMP

Déposée le 21 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) INNOPSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INNOSTAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOPSYS domicilié(e) Parc ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 381 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUPUY-MANAUD, Avocat domicilié(e) 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France.

La marque INNOSTAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSTAMP est expirée depuis le 21 juillet 2021.

INNOPSYS a également déposé les autres marques suivantes : INNOPSYS , INNOPSYS , MAPIX , LaboMIX , InnoScan , InnoScan


INNOPSYS, SA - Parc ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 423381581


Me DUPUY-MANAUD, Avocat - 1 Allée de PLAISANCE - 31410 - LAVERNOSE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Système électronique, à savoir appareil et logiciel, d'impression à micro-contact.